S'abonner
Se connecter
logo du site ledesk

Connectez-vous

ou

Abonnez-vous !
60 DH

1 mois
Découvrir les offres
En continu

Gouvernement
L’Exécutif examinera le soutien au développement des entreprises marocaines à l’étranger

12.06.2023 à 14 H 22 • Mis à jour le 12.06.2023 à 14 H 22 • Temps de lecture : 0 minutes
Par
Gouvernement

Un Conseil de gouvernement se réunira jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch.


Au début de ses travaux, le Conseil examinera trois projets de décret : le premier complétant le décret pris pour l'application du Code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects, tandis que le deuxième projet modifie le décret accordant une indemnité de cours au profit des chargés de cours à l'un des conservatoires de musique et de chorégraphie relevant du ministère de la Culture, a indiqué le département du Chef de gouvernement dans un communiqué.


Le troisième projet de décret porte sur la mise en œuvre du programme de soutien spécifique visant à encourager le développement des entreprises marocaines à l’international.


Le Conseil achèvera ses travaux par l'examen de propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l’article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.

encontinu - ©️ Copyright Pulse Media. Tous droits réservés.
Reproduction et diffusions interdites (photocopies, intranet, web, messageries, newsletters, outils de veille) sans autorisation écrite
Par
Le Desk En continu