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Vos contributions
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–  propos portant atteinte à la dignité humaine 
–  provocation à la violence, au suicide, au terrorisme et à l’utilisation, la fabrication ou la distribution de substances illégales ou illicites 
–  provocation, apologie ou incitation à commettre des crimes ou des délits et plus particulièrement des crimes contre l’humanité 
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La suppression des droits participatifs ne pourra être inférieure à un mois. En cas de récidive de l’abonné, elle pourra être portée à six mois, voire devenir définitive.
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